Armes et Souvenirs historique samedi 22 juil. 2017 à 14h30

Cannes, 20, rue Jean-Jaurès 06400 Cannes

Armes et Souvenirs historique

Cannes Enchères
EMail : info@cannes-encheres.com
Tél. : 04 93 38 41 47

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
EXPOSITIONS PUBLIQUES À L’HÔTEL DES VENTES DE CANNES
Vendredi 21 juillet de 10h à 12h et de 14h30 à 18h. Le matin de la vente de 10h à 12h
CONDITIONS DE VENTE
EXTRAITS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
La vente se fera expressément au comptant. L’adjudicateur devra acquitter par lot, en sus du montant de l’enchère, les frais et les taxes suivants : 27 % (22,5 % HT + TVA sauf livres 25,59% HT + TVA). Les lots marqués • sont vendus par autorité de justice dont les frais sont de 14,40 % (12% hors taxe + TVA). La TVA sur les frais sera retrocédée à l’adjudicataire sur présentation des justifications d’exportation. Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée. Toutes les précisions (dimensions, poids et calibres), concernant les objets ne sont données qu’à titre indicatif. Photographies non contractuelles. Les lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication. Les enchérisseurs ont la possibilité, au cours de l’exposition précédant la vente, de se renseigner sur l’état des lots. L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses noms et adresse dès l’adjudication prononcée. La personne portant les enchères est, aux yeux de la loi et de la Société de Vente, le seul et unique adjudicataire. Si celle-ci le fait pour le compte d’un tiers, elle agit sous sa propre responsabilité et restera seul responsable de l’acquittement du bordereau. Dès l’adjudication prononcée les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque, la délivrance des lots pourra être reportée jusqu’à l’encaissement de celui-ci. Les acquéreurs non résidents en France ne pourront prendre livraison de leurs achats qu’après un règlement par virement ou en espèces. 

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est à dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère, le dit objet sera immédiatement remis en adjudication. L’ordre du catalogue sera suivi. Toutefois, la Société de Vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser des lots. Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.Un enchérisseur ne pouvant assister à la vente pourra remplir le formulaire d’ordre d’achat joint au catalogue. Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. La Société de Vente ou les experts ne sont pas responsables pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur. Pour être sûr que les ordres soient acceptés, veuillez remplir soigneusement l’ordre d’achat joint au catalogue et nous l’adresser au moins 48 heures avant le début de la vente. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions. La Société de Vente décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourra encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée. Il est précisé que l’origine des pierres et leurs qualités ne reflètent que l’opinion du laboratoire qui émet le rapport ou le certificat. Il ne sera admis aucune réclamation si un autre laboratoire émet une opinion différente  et cela ne saurait engager la responsabilité de Cannes Enchères ou de ses experts. Les acheteurs sont informés que certains lots, sur les photographies ont pu être grossis et ne sont donc plus à l’échelle. Les photographies dans le catalogue n’ont donc pas de valeur contractuelle. L’absence d’indication d’une restauration d’usage, d’accidents, retouches ou de tout autre incident dans le catalogue, sur des rapports de condition ou des étiquettes, ou encore lors d’annonce verbale n’implique nullement qu’un bien soit exempt de défaut. Les pierres gemmes et perles en général, et en particulier celles présentées dans ce catalogue peuvent avoir fait l’objet de pratiques générales d’embellissement (huilage pour les émeraudes, traitement thermique pour les saphirs ou les rubis, blanchiment pour les perles). Ces améliorations sont considérées comme traditionnelles et sont admises par le commerce international des pierres gemmes et des perles. Vu la recrudescence des nouveaux traitements, les pierres présentées pendant la vente sans certificats sont vendues sans garanties quant à un éventuel traitement. * Les lots marqués d’un astérisque peuvent être vendus à titre exceptionnel et conformément aux articles L321-5 et L321-32 du code de commerce par des salariés, dirigeants ou associés de l’étude ainsi que par l’expert de la vente.  ** Toutes formalités et transports demeurent à la charge exclusive de l’acquéreur et sous sa responsabilité.

Conditions spéciales pour l’achat des armes de catégorie C soumises à déclaration, et de catégorie D1 soumises à enregistrement. Pour l’achat des armes de catégories C soumises à déclaration, l’acquéreur doit fournir une pièce d’identité et un permis de chasse validé de l’année (ou de l’année précédente) ou une licence de tir en cours de validité (ou de l’année précédente). Pour l’achat des armes de catégories D1 soumises à enregistrement, l’acquéreur doit fournir une pièce d’identité et un permis de chasse validé de l’année (ou de l’année précédente) ou une licence de tir en cours de validité (ou de l’année précédente). N.B. : les armes de chasse ou de tir sont vendues dans l’état, sans garantie ; aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée sera prise en compte, l’exposition préalable ayant permis de les examiner, de les prendre en main et de prendre toutes les mesures nécessaires.

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